Petit nouveau (bis)
jyl70 Membre non connecté
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kabhi2011 Membre non connecté
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La gal?re commence, ? peine l'achat effectu? !
Pourtant il est dit partout qu'il ne faut jamais acheter un v?hicule sans carte grise ou V5c (sauf pour des pi?ces d?tach?es) !
Si le vendeur ne l'a pas officiellement sorti de GB, il est possible de refaire une demande de V5c aupr?s du DVLA : https://www.gov.uk/government/uploads/system/uploads/attachment_data/file/360103/V62_220714.pdf
Par contre s'il est d?clar? export?, ce sera plus difficile... mais il faut tenter le coup !
raph Membre non connecté
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Effectivement
Citation :
La gal?re commence, ? peine l'achat effectu? !
La gal?re commence, ? peine l'achat effectu? !
La demande est a effectuer par le propri?taire ( dans ton cas le vendeur car le document sera son nom)
Si le vehicule a ete export? c'est mort parcontre ...
Bonne chance
si tu passes vers Arlon tu es le bienvenue je suis juste a cot? au cas ou ;-)
JeaMath Membre non connecté
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Bienvenue ? bord.
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Tout probl?me ? une solution, il suffit de s'investir.
julo400 Membre non connecté
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Alsacien et fière de l’être 😜
fred Membre non connecté
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Nous avons r?ussi ? immatriculer Black Civette avec le certificat d'exportation V25C je crois fourni par dvla car la pr?f n'a pas voulu de notre V5 qui n'?tait pas au nom du certificat de vente
Je vais regarder dans mes papiers mais je ne dois dire que nous sommes en camping pour 7 ou 8 semaine car nous sommes en train de refaire notre dallage en tomettes anciennes et nous ne pouvons plus acc?der ? l'?tage de notre maison.
Heureusement nous nous connaissons bien les propri?taires d'un g?te ? c?t? ou nous avons pris nos quartier jusqu'? la fin des travaux
Black Civette (Fairway 1996) / Purple (Fairway 1995) / Blue Lym (Black FL2 1994) / Blue TX1
moke Membre non connecté
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peut-?tre cette solution...
[url=https://www.gov.uk/government/uploads/system/uploads/attachment_data/file/334329/V756_200614.pdf][/url]
Il y aurait beaucoup ? dire....voir l'annonce d'un TX1 sur lbc "immatriculation en une heure"
@fred : grand merci pour votre aimable invitation
moke
GOD SAVE THE WIN
moke Membre non connecté
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https://www.gov.uk/government/uploads/system/uploads/attachment_data/file/334329/V756_200614.pdf
GOD SAVE THE WIN
kabhi2011 Membre non connecté
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moke :
bonsoir,
peut-?tre cette solution...
[url=https://www.gov.uk/government/uploads/system/uploads/attachment_data/file/334329/V756_200614.pdf][/url]
Il y aurait beaucoup ? dire....voir l'annonce d'un TX1 sur lbc "immatriculation en une heure"
peut-?tre cette solution...
[url=https://www.gov.uk/government/uploads/system/uploads/attachment_data/file/334329/V756_200614.pdf][/url]
Il y aurait beaucoup ? dire....voir l'annonce d'un TX1 sur lbc "immatriculation en une heure"
Oui, c'est certainement la solution, car ?a r?pond bien au cas de figure pr?sent !
Je pense que le gars du Good Corner n'a pas tort, si on dispose d?j? des papiers n?cessaires, c'est comme pour toute voiture normale !
Encore faut-il avoir (en France) :
V5c
Certificat de conformit?
quitus fiscal
certificat de vente
contr?le technique
papier d'identit?
justificatif de domicile
Bonne chance et bon courage !
moke Membre non connecté
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kabhi2011 :
Oui, c'est certainement la solution, car ?a r?pond bien au cas de figure pr?sent !
Je pense que le gars du Good Corner n'a pas tort, si on dispose d?j? des papiers n?cessaires, c'est comme pour toute voiture normale !
Encore faut-il avoir (en France) :
V5c
Certificat de conformit?
quitus fiscal
certificat de vente
contr?le technique
papier d'identit?
justificatif de domicile
Bonne chance et bon courage !
Oui, c'est certainement la solution, car ?a r?pond bien au cas de figure pr?sent !
Je pense que le gars du Good Corner n'a pas tort, si on dispose d?j? des papiers n?cessaires, c'est comme pour toute voiture normale !
Encore faut-il avoir (en France) :
V5c
Certificat de conformit?
quitus fiscal
certificat de vente
contr?le technique
papier d'identit?
justificatif de domicile
Bonne chance et bon courage !
Tout ? fait d'accord kabhi2011. Cependant, si la date de premi?re mise en circulation du Cab est ant?rieure au 01.01.1995, il faut un passage par la DREAL en compl?ment du certificat de conformit? Octobus.
Ne pas oublier que le MOT britannique est, depuis l'arr?t? du 05.06.2014, admis au m?me titre que le CT fran?ais.
Enfin notre ami jyl70 semble domicili? en Belgique, donc avec une l?gislation tr?s diff?rente de la n?tre et encore plus contraignante pour les v?hicules.
Par contre ceci peut ?clairer envol59 qui semblait d?sesp?r?.
Si, avant l'acquisition, vous ne vous pr?occupez pas de toutes les subtilit?s d'immatriculation et d'assurance, vous risquez gros d'autant plus que certains agents des pr?fectures et sous-pr?fectures ne sont pas inform?s des modifications des textes.
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MrMartins Membre non connecté
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kabhi2011 Membre non connecté
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Sinon octobus peut fournir le certificat mais ne demande pas de facture de phares, si on va chez peugeot ou renault au autres on demande un certificat mais ils demandent pas de changer les phares, c'est au CT que ?a passera pas....
Miche
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moke Membre non connecté
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MrMartins :
Pour le tx, pas sur, certains ont le certificat de conformit? COC donc avec le mot et v5 pas besoins d'octobus
Sinon octobus peut fournir le certificat mais ne demande pas de facture de phares, si on va chez peugeot ou renault au autres on demande un certificat mais ils demandent pas de changer les phares, c'est au CT que ?a passera pas....
Sinon octobus peut fournir le certificat mais ne demande pas de facture de phares, si on va chez peugeot ou renault au autres on demande un certificat mais ils demandent pas de changer les phares, c'est au CT que ?a passera pas....
Oui et non. C'est un sujet d?licat qui a fait l'objet de nombreux messages sur le forum, alors je vais essayer de faire court.
Tous nos cabs (? quelques exceptions pr?s dont ceux en LHD) ont ?t? immatricul?s pour la premi?re fois au Royaume Uni et certains ont leur certificat de conformit? "int?gral" pour circuler sur le sol britannique.
Acquis d'occasion, pour circuler en France, le Cab se retrouve avec un certificat de conformit? "partiel" et le blocage se situe au niveau du CT fran?ais. La question est de savoir ? quelle date est le blocage ?
Si vous n'avez pas de MOT valide, la date est celle du CT.
Si vous avez un MOT valide et si la pr?fecture fait bien les choses, votre certificat d'immatriculation doit comporter en case X.1 "visite avant le -date du MOT + 2 ans". Dans ce cas la date est celle figurant en X.1.
Un conseil : si vous n'avez pas pu avoir de certificat de conformit?, pour un v?hicule d'occasion, demandez le par ?crit au constructeur ou son repr?sentant.Tout ce que les importateurs certifient, c'est que le v?hicule dans son ?tat d'origine est conforme, ou pas, ou partiellement ? un type homologu? en France. Pour ?a ils n'ont besoin que du num?ro de s?rie. Le dossier se r?sume ? un formulaire type, une copie de la "carte grise" ?trang?re et un ch?que.
Ils pr?cisent d'ailleurs bien que leur certificat n'a aucune valeur en ce qui concerne l'?tat du v?hicule. ?a rel?ve du contr?le technique.
Par contre si vous allez chez un concessionnaire de la marque, ce dernier va devoir remplir tout un dossier d?taill? et si jamais, par exemple, vos pneumatiques ne correspondent pas ? la premi?re monte, alors qu'ils sont admis en CT en ?quivalence, vous n'aurez qu'un certificat de conformit? partiel.
Ce sont les raisons pour lesquelles David Lea ne demande plus la facture des phares pour les TX. Il faudrait lui poser la question.
Pour conforter ce post, voir le message "acquisition d'un v?hicule neuf en France"
Cordialement ? ceux qui auront eu la patience de me lire.
moke
GOD SAVE THE WIN
fred Membre non connecté
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Aucune facture pour les phares ou autre que le certificat de pr? conformit? exig? par David L?a avant l'envoie du certificat de conformit?.
Sylvie experte en diplomatie ? la Pr?f n'a eu aucun mal ? obtenir la carte grise avec le MOT le certificat de conformit? et le V5 et c'est tout.
Pas besoin de retourn? ? la DREAL
Effectivement en X1 on retrouve la date de validit? du MOT date ? laquelle nous devons repasser le controle technique
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